Crédits et mentions légales

Accueil > Rubrique à brac > Crédits et mentions légales

Éditeur du site

Le site web assau.org est édité par :
L’association des Amis du Saint-Siège auprès de l’UNESCO
16 rue Jean-Baptiste de la Salle
75006 Paris

Hébergement

L’hébergement du site est assuré par :
OVH SAS
www.ovh.com
2 rue kellermann – BP 80157
59053 ROUBAIX Cedex 1
Tél. +33 (0)8 203 203 63

Crédits

L’usage de technologies open source a été privilégiée pour la mise en œuvre de ce site, assurée par les membres de l’association.

Propriété intellectuelle

Le présent site Web et l’ensemble de son contenu, y compris les textes, images fixes ou animées, bases de données, programmes, etc., est protégé par le droit d’auteur. Conformément à l’article L. 122-4 du Code de la propriété intellectuelle française, il est interdit de reproduire, copier, modifier, transmettre, diffuser de toute manière que ce soit, même partiellement, sur tout type de support, tout élément provenant de ce site (par exemple, mais non exclusivement : textes, logos, images, éléments sonores, vidéos, logiciels, icônes) sans l’autorisation explicite et préalable de l’association des Amis du Saint-Siège auprès de l’UNESCO. Toute reproduction, représentation ou utilisation autorisée d’un élément constitutif du site Web doit mentionner la phrase suivante : © 2015 Association des Amis du Saint-Siège auprès de l’UNESCO. Tous droits réservés. Conformément à l’article L.122-5, alinéa premier, du Code de la propriété intellectuelle, la reproduction d’un élément du site à des fins personnelles et pour un usage privé est autorisée.

Données personnelles

D’une façon générale, vous pouvez visiter notre site web sans avoir à décliner votre identité et à fournir des informations personnelles vous concernant. Cependant, nous pouvons parfois vous demander des informations, notamment, pour traiter les messages adressés par le formulaire contact ou pour réaliser l’inscription de votre adresse électronique à notre newsletter.

Conformément à la loi Informatique et Libertés du 6 Janvier 1978 modifiée par la loi du 6 août 2004, vous disposez d’un droit d’accès, de rectification, de modification et de suppression des données personnelles que vous nous avez communiquées. Vous pouvez exercer ce droit en envoyant un courrier (voir page contact).

Politique vis à vis des cookies

Le site web assau.org est susceptible d’installer des cookies sur votre navigateur web lors de vos visites. Les cookies sont des données qui sont envoyées depuis le serveur web vers votre navigateur, où elles sont stockées pour une récupération ultérieure.

Les cookies servent à mémoriser différentes options d’affichage du site pour rendre la visite plus aisée et le cas échéant, éviter de devoir saisir à nouveau certaines informations. Les cookies servent également à obtenir des informations sur l’utilisation de no site internet à des fins statistiques.

Aucun cookie tiers n’est stocké dans votre navigateur par le site assau.org. Votre navigateur permet au site assau.org d’accéder uniquement aux cookies qu’il a installés, non à ceux installés par d’autres sites.

La collecte de cookies peut être désactivée dans les préférences de votre navigateur. Si votre navigateur refuse tous les cookies, il est possible que vous ne puissiez pas utiliser certaines parties du site assau.org dans les meilleures conditions de navigation.

Décharge de responsabilité

L’association des Amis du Saint-Siège auprès de l’UNESCO s’est efforcée d’assurer l’exactitude de l’ensemble des informations fournies sur son site. La responsabilité de L’association des Amis du Saint-Siège auprès de l’UNESCO ne pourra en aucun cas être engagée quant à d’éventuelles erreurs ponctuelles et inopinées pouvant survenir sur le site.

Nous remercions par avance les utilisateurs qui constateraient une information incomplète ou erronées à nous le signaler (voir page contact).

Pour toute information administrative, les utilisateurs sont invités à se référer de manière exclusive aux informations données sur les sites internet officiels des administrations publiques concernées.

Lien vers d’autres sites

L’association des Amis du Saint-Siège auprès de l’UNESCO propose sur son site des liens vers des sites tiers. Ces liens sont établis en fonction de l’intérêt du contenu proposé par ces sites, au moment où les liens ont été créés. Cependant, ces sites tiers étant par nature indépendants de ’association des Amis du Saint-Siège auprès de l’UNESCO, ils peuvent évoluer ensuite sans préavis et l’association des Amis du Saint-Siège auprès de l’UNESCO ne peut donc pas garantir la pérennité des contenus accessibles par ces liens au fil du temps.

En conséquence, l’association des Amis du Saint-Siège auprès de l’UNESCO ne saurait être tenue pour responsable des contenus accessibles à partir des liens. Tout utilisateur observant un lien présent sur le site assau.org et conduisant à un contenu qui semble obsolète ou inapproprié est invité à le signaler par l’intermédiaire de la page contact.